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PLU
PLU prescrit le 18 Décembre 2012
Dossier arrêté le 29/10/2015
PLU approuvé le 02 Juin 2016
000 - Approbationdu du Plan Local d'Urbanisme du 02 Juin 2016
00 - Nomenclature du PLU
01 - DCM (1) - Approbation du PLU et du Périmètre de Protection autour de la demeure Lebrun
2 - PADD - Projet d'Aménagement et de Développement Durables
3 - Règlement
4.1.- Plan de Zonage au 1.1500°
5 - OAP - Orientations d'Aménagement et de Programmation
6 - Plan des Servitudes d'Utilité Publique au 1.3300°
7 - Recueil des Servitudes d'Utilité Publique
8 - Plan des Réseaux d'Eau Potable au 1.3300°
9 - Plan des Réseaux d'Assainissement au 1.3300°
10 - Plan des Zones soumises au DPU au 1.3300°
- DCM (1) : Droit de Préemption
- DCM (1) : Édification des Clôtures
- DCM (1) : Permis de Démolir
- DCM (1) : Ravalement de Façade
- PPM (2) : Demeure Lebrun
- ARM (3) : Servitudes applicables au voisinage de centres radioélectriques
(1) DCM : Délibération du Conseil Municipal - (2) PPM : Périmètre de Protection Modifié - (3) ARM : Arrêté Municipal
MAIRIE - MESSIA-SUR-SORNE
Mairie de MESSIA-SUR-SORNE
563 route de Lyon – 39570 MESSIA-SUR-SORNE
Tél. : 03 84 47 07 59
Email : mairiedemessiasursorne@orange.fr
Site Internet : https://www.messiasursorne.fr
Jours et horaires d’ouverture du Secrétariat :
Lundi 16h-18h- Mardi 10h-12h – Jeudi 10h-12h30 – Vendredi 13h15-16h30
Fermeture le Mercredi.
Permanence du Maire et des adjoints (UNIQUEMENT SUR RENDEZ VOUS) :
Tous les mercredis de 18h à 19h